Informations éditeur

Château Sainte-Catherine
23 Chemin de Marquet - 33550 Paillet
Téléphone : 05 56 72 11 64
Fax : 05 56 72 13 62

Siret : 43278105200027

Responsable de la publication

Jean Merlaut

Création graphique

Agence Hello - www.agencehello.com

Hébergement

Agence Hello

Crédit photos

Mathilde Raison

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
Tous les droits de reproduction sont réservés.

Propriété intellectuelle

Le site ainsi que les données qui y figurent telles que marques logos, graphismes, photographies, sont protégés au titre de la propriété intellectuelle au sens des articles 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les textes figurant sur ce site ne peuvent en aucun cas être reproduits sous quelque forme que ce soit, sans autorisation expresse de Château Sainte-Catherine. La reproduction sans l’autorisation expresse du Château Sainte-Catherine constitue un délit de contrefaçon.

Protection des données

Nous vous remercions de votre visite sur notre site internet. Le Château Sainte-Catherine accorde une grande importance à la sécurité et à la protection des données. La protection des droits des personnes fait partie de notre culture d’entreprise et est intégrée à nos services et à nos produits. Nous respectons la sécurité de vos données personnelles. Le Château Sainte-Catherine s’efforce donc d’améliorer continuellement ces mesures en matière de sécurité des données, afin de vous protéger, vous et votre vie privée. Cette déclaration explique quels types d’informations nous conservons lorsque vous visitez notre site internet et la façon dont nous les employons. La présente déclaration ne s’applique pas aux sites internet gérés par des sociétés ne faisant pas partie du Château Sainte-Catherine mais qui peuvent comporter un lien vers ce site ou l’un des autres sites internet du Château Sainte-Catherine.

Droit d’accès

Conformément à la loi N°78-17 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations le concernant en s’adressant au Château Sainte-Catherine.

Liens

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources internet. Dans la mesure où le Château Sainte-Catherine ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, le Château Sainte-Catherine ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, le Château Sainte-Catherine ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou avec le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Protection des mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique (France) qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix-huit (18) ans est interdite, vous vous engagez, en visitant le site du Château Sainte-Catherine, à avoir dix-huit (18) ans révolus à la date de votre visite. En outre, les clients étrangers s’engagent à respecter la législation de leur pays.

Contact

Veuillez adresser vos questions, suggestions ou demandes particulières de modification, de blocage ou de suppression de vos données personnelles au Château Sainte-Catherine.

Informatique et libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant le dit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.

Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :

Château Sainte-Catherine
23 Chemin de Marquet - 33550 Paillet
Téléphone : 05 56 72 11 64
Fax : 05 56 72 13 62

Le destinataire des données sont : Château Sainte-Catherine
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.